Honoraires

HONORAIRES DE VENTE

HONORAIRES DE VENTE NANTES ET SAINT-NAZAIRE

HONORAIRES DE VENTE NANTES ET SAINT-NAZAIRE

HONORAIRES DE LOCATION

HONORAIRES DE LOCATION NANTES

HONORAIRES DE LOCATION - ZONE TENDUE - Selon décret n° 2013 - 392
Les honoraires se calculent en fonction des m² de la Surface Habitable du logement

HONORAIRES DE LOCATION NANTES

HONORAIRES DE LOCATION - ZONE NON TENDUE
Les honoraires se calculent en fonction des m² de la Surface Habitable du logement

HONORAIRES DE LOCATION NANTES

HONORAIRES DE LOCATION SAINT-NAZAIRE

HONORAIRES DE LOCATION - ZONE TENDUE - Selon décret n° 2013 - 392
Les honoraires se calculent en fonction des m² de la Surface Habitable du logement

HONORAIRES DE LOCATION SAINT-NAZAIRE

HONORAIRES DE LOCATION - ZONE NON TENDUE
Les honoraires se calculent en fonction des m² de la Surface Habitable du logement

HONORAIRES DE LOCATION SAINT-NAZAIRE

HONORAIRES DE GESTION LOCATIVE

HONORAIRES DE GESTION LOCATIVE NANTES

  • 7 % HT, soit 8,40 % TTC sur loyers, charges et dépôts de garantie encaissés pour tous les locaux d’habitations, garages, professionnels, commerciaux et artisanaux, avec remise de comptes trimestriels.
  • 7,5 % HT, soit 9 % TTC sur loyers, charges et cautions encaissés pour les logements conventionnés P.L.A. et P.L.S., et logements meublés avec remise de comptes trimestriels.

Le taux de gestion peut être majoré de 1 % HT, soit 1,20 % TTC en cas de versement d’acompte mensuel.

ASSURANCES FACULTATIVES

  • Garantie Sécurisation des Loyers, Protection Juridique et Dégradations Immobilières : 2,49 % TTC,
  • Garantie Vacance Locative : 2 % TTC,
  • Garantie Carence Locative : Prime forfaitaire unique de 350 € TTC

AVENANTS

241,66 € H.T., soit 290 € T.T.C, honoraire valable pour chacune des parties (locataire et propriétaire)

MISSIONS

  • Réception d’un logement neuf avec ou sans la présence du propriétaire ; suivi administratif et technique des réserves auprès du promoteur : 150 € HT soit 180 € TTC
  • Aide à la déclaration des revenus fonciers, par lot principal : 60,00 € HT soit 72 € TTC
  • Service Extranet : 15,06 € HT soit 18,07 € TTC
  • Clôture de compte de gérance, par lot principal : 62,71 € HT soit 75,25 € TTC

PRESTATIONS PARTICULIERES

Le mandataire se réserve la possibilité de percevoir une rémunération correspondant à des prestations particulières et exceptionnelles telles que :

  • Dossiers de sinistres incendies et dégâts des eaux,
  • Suivi de travaux important s de ravalement ou affectant le gros œuvre,
  • Suivi de travaux de rénovation d’un logement,
  • Dossier de procédure judiciaire.

Ces prestations seront déterminées en fonction d’un nombre de vacations calculées au temps passé et fixées suivant le tarif du Cabinet.

Chaque vacation sera de 3 % HT, soit 3,60 % TTC sur le montant TTC des travaux avec un minimum de 90 € HT, soit 108 € TTC.

HONORAIRES DE GESTION LOCATIVE SAINT-NAZAIRE

7 % HT, soit 8,40 % TTC sur loyers, charges et dépôts de garantie encaissés pour tous les locaux d’habitations, garages, professionnels, commerciaux et artisanaux, avec remise de comptes trimestriels.

Ce taux peut être majoré de 0,50 % HT, soit 0,60 % TTC en cas de versement d’acompte mensuel.

ASSURANCES FACULTATIVES

  • Garantie Sécurisation des Loyers, Protection Juridique et Dégradations Immobilières : 2,49 % TTC,
  • Garantie Vacance Locative : 2 % TTC,
  • Garantie Carence Locative : Prime forfaitaire unique de 350 € TTC

MISSIONS

  • Réception d’un logement neuf avec ou sans la présence du propriétaire ; suivi administratif et technique des réserves auprès du promoteur : 150,00 € HT soit 180 € TTC
  • Aide à la déclaration des revenus fonciers, par lot principal : 60,00 € HT soit 72 € TTC
  • Service Extranet – tarif mensuel : 15,05 € HT soit 18,06 € TTC
  • Clôture de compte de gérance, par lot principal : 62,71 € HT soit 75,25 € TTC

AVENANTS

241,66 € H.T., soit 290 € T.T.C, honoraire valable pour chacune des parties (locataire et propriétaire).

PRESTATIONS PARTICULIERES

Le mandataire se réserve la possibilité de percevoir une rémunération correspondant à des prestations particulières et exceptionnelles telles que :

  • Dossiers de sinistres incendies et dégâts des eaux,
  • Suivi de travaux important s de ravalement ou affectant le gros œuvre,
  • Suivi de travaux de rénovation d’un logement,
  • Dossier de procédure judiciaire.

Ces prestations seront déterminées en fonction d’un nombre de vacations calculées au temps passé et fixées suivant le tarif du Cabinet.

Chaque vacation sera de 3 % HT, soit 3,60 % TTC sur le montant TTC des travaux avec un minimum de 90 € HT, soit 108 € TTC.

LOCATION GESTION - LOCAUX PROFESSIONNELS OU COMMERCIAUX

RENOUVELLEMENT DE BAIL

RENOUVELLEMENT DE BAIL

HONORAIRES BAUX COMMERCIAUX

  • Rédaction de bail commercial : 1 200 € HT soit 1 400 € TTC
  • Rédaction de bail commercial suite cession : 2 000 € HT soit 2 400 € TTC

HONORAIRES DE GESTION : 7 % HT soit 8,40 % TTC

HONORAIRES PROPRIETAIRES

  • Renouvellement de bail,
  • Cession de fonds de commerce,
  • Cession de droit au bail : 10 % sur la différence de gain du loyer de la 1ère année.

Tarification en vigueur au 16.03.2016 T.V.A. incluse au taux en vigueur 20 %

HONORAIRES IMMOBILIER D’ENTREPRISE

HONORAIRES D'ENTREMISE DANS LE CADRE D'UNE LOCATION

  • 30 % HT du loyer annuel HT/HC + TVA au taux en vigueur pour les biens de superficie inférieure à 100 m²
  • 25 % HT du loyer annuel HT/HC + TVA au taux en vigueur pour les biens de superficie supérieure ou égales à 100 m²

avec un forfait minimum de 2000 € HT appliqué quelque soit la superficie du bien.

Selon les termes du mandat propre à chaque bien, la charge des honoraires peut-être répartie comme suit :

HONORAIRES D'ENTREMISE DANS LE CADRE D'UNE LOCATION

HONORAIRES D'ENTREMISE DANS LE CADRE D'UNE VENTE

HONORAIRES D'ENTREMISE DANS LE CADRE D'UNE VENTE

Selon les termes du mandat propre à chaque bien, les honoraires sont à la charge de l’acquéreur sauf accord de répartition.

EMOLUMENTS DANS LE CADRE D'UNE CESSION DE DROIT AU BAIL

EMOLUMENTS DANS LE CADRE D'UNE CESSION DE DROIT AU BAIL

EMOLUMENTS DANS LE CADRE D'UNE ESTIMATION OU D'UN AVIS DE VALEUR

EMOLUMENTS DANS LE CADRE D'UNE ESTIMATION OU D'UN AVIS DE VALEUR

FRAIS DE REDACTION D'ACTES (BAUX)

  • Bail : 1200 € HT + TVA en taux vigueur
  • Avenant : 500 € HT + TVA en taux vigueur

FRAIS D'ETABLISSEMENT D'ETAT DES LIEUX

FRAIS D'ETABLISSEMENT D'ETAT DES LIEUX

EMOLUMENTS POUR LA REALISATION D'UNE ETUDE DE MARCHE

  • 5 000 € à 20 000 € HT + TVA au taux en vigueur